TERRES DE ROCAILLES
Présentation de la marque TERRES DE ROCAILLES
Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRES DE ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE ROCAILLES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20